Très beau T1

Les horaires d’arrivée et de départ devront être convenus au préalable avec la réception.

1 - PRÉAMBULE

Les Résidents s'engagent à respecter les règles rappelées dans le présent règlement.

2 - USAGE DES PARTIES PRIVATIVES

Chacun des Résidents aura le droit de jouir des parties privatives comprises dans son lot à condition :
(a) de ne pas nuire aux droits des autres occupants ;

(b) de ne rien faire qui puisse compromettre la solidarité, l'intégrité et l'harmonie de l'ensemble. Le Résident s’engage notamment à ne pas modifier ou dégrader les murs.

(c) de se conformer à la présente convention de mise à disposition, au présent règlement intérieur.

Il est interdit de poser des verrous supplémentaires. La Direction possède un double des clés afin de pouvoir pénétrer dans les appartements en cas de maladie, de fuite d’eau ou d’incendie.
Il est interdit de faire des trous dans les murs des salles d’eau à l’italienne.
Il est interdit de fumer dans les appartements.

3 - CONDITIONS D'OCCUPATION

Les locaux d’habitation ne pourront être occupés que bourgeoisement. Aucune activité professionnelle ne sera tolérée. Aucun local ne pourra être occupé par une personne exerçant une profession de musicien ou de chanteur ou qui ferait habituellement de la musique à moins de réaliser une insonorisation suffisante.

D'une manière générale, les occupants devront veiller à ne jamais troubler la tranquillité de l’immeuble par eux-mêmes, leurs familles, leurs invités ou les personnes à leur service.

4 - BRUITS

Les occupants ne pourront laisser faire aucun bruit qui soit de nature à gêner leur voisin par le bruit, les vibrations ou autrement. Le silence sera respecté entre 22 heures et 7 heures.

5 - ANIMAUX

Tous les animaux bruyants, ou malpropres sont interdits dans l’immeuble. Les animaux domestiques tels que chats et chiens sont tolérés mais tous les dégâts et dégradations qu'ils pourront causer resteront à la charge de leurs propriétaires. Tout propriétaire d’un animal devra éviter qu'il soit une gêne pour les autres occupants de l’immeuble par ses aboiements et autres. Ils ne devront circuler en dehors des parties privatives que tenus en laisse ou portés dans les bras.


6 - HARMONIE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER

Il ne pourra être mis ou exposé aux fenêtres, sur les balcons ou terrasses, ni garde-manger, ni linge, ni aucun autre objet. Les fenêtres devront être tenues en parfait état de propreté et aucun objet ne pourra y être déposé à demeure, à l'exception toutefois des plantes d’agrément, à condition d'être fixées pour en éviter la chute. Les Résidents ne devront apporter aucune modification de distribution intérieure sans autorisation préalable du responsable de la Résidence.

7 - FAÇADES

Il ne pourra être établi sur les façades rien qui puisse nuire aux habitants ou aux voisins, ou être en contravention avec les règlements régissant la voirie ou l’harmonie architecturale du Bâtiment.

8 - AJOUTS EN TOUS GENRES

Les agencements de type ajout de stores, de volets roulants ou de climatisation… sont formellement interdits. Ils devront faire au préalable l’objet d’une demande écrite auprès de la direction de la résidence qui se réserve le droit de refuser. En cas d’accord, la résidence exigera qu’ils soient en totale harmonie avec le reste de la copropriété et vous proposera un choix de prestataires.

9 - USAGE DES PARTIES COMMUNES

(a) Chacun des Résidents pourra user librement des parties communes sous réserve de respecter leur destination et de ne pas faire obstacle aux droits des autres résidents.
(b) Toutes les parties communes, notamment les passages, entrés, vestibules, escaliers et couloirs, devront être libres en tout temps. En conséquence, il ne pourra être déposé, entreposé ou mis à demeure un objet quelconque dans les parties communes de la propriété. Il ne pourra être fait dans les escaliers, sur les paliers, dans les passages et vestibules, aucun travail de ménage, tel que brossage et battage des tapis, literie, meubles, cirage de chaussures.
(c) Aucun recours ne pourra être exercé contre Les Jardins d’Arcadie en cas de vol ou de détérioration d’objets quelconques momentanément déposés en quelque endroit que ce soit des parties communes, de même qu'en cas de cambriolage dans les appartements.
(d) Aucun recours ne pourra être intenté contre Les Jardins d’Arcadie en cas d'arrêt, pour quelque cause que ce soit, dans le fonctionnement d'un service commun.
(e) Aucune antenne de radio ou de télévision, émettrice ou réceptrice ne pourra être installée sur les façades, terrasses ou toitures de l’immeuble à l’exception des antennes collectives prévues pour l'immeuble.

10 - ESPACES LIBRES, VERTS, VOIES ET ALLÉES PIÉTONNES

Le Résident s’engage à conserver dans un état de rigoureuse propreté les espaces libres et verts entourant le bâtiment, à ne jeter ni mégots, ni papier et à conserver en bon état les aménagements et accessoires des parties communes.

11 - SINISTRES

Il est rappelé que tous sinistres intervenant entre une partie privée et les parties communes doivent faire l'objet d'une déclaration auprès du responsable de la résidence.

12 - RÈGLEMENT

Les règlements par prélèvement et virement seront effectués entre le 1er et le 3 de chaque mois.

13 - PROPRETÉ ET ENTRETIEN

Le résident s’engage à entretenir son logement et à garder les installations mises à sa disposition en parfait état de marche. Un état des lieux est fait à chaque entrée et départ du résident.

14 – IMPÔTS, TAXES ET FRAIS DIVERS

Le résident acquittera avec exactitude la taxe d’habitation et, d’une manière générale, toutes les contributions lui incombant personnellement.
Il acquittera également tous les frais personnels inhérents à l’occupation de l’appartement et non prévus des présentes et en particulier les dépenses d’entretien et de réparation.

15 - VOL

L’établissement ne peut être tenu pour responsable des vols commis à l’intérieur de la Résidence ou dans les appartements.

16 – ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

La « charte verte » est remise à l’arrivée. Chaque résident s’engage à mettre en œuvre les recommandations de la présente charte visant à limiter ses impacts environnementaux. Un effort particulier sera observé sur la réduction et le tri des déchets.

La correspondance d'échelle dépend de la date de réalisation du DPE. Pour les DPE délivrés depuis le 1er juillet 2021, les valeurs E, F et G diffèrent pour les biens en zone climatique H1b, H1c et H2d et à une altitude supérieure à 800m. Veuillez prendre contact avec le loueur pour connaître ces éléments.