T3 lumineux avec terrasse & piscine

# RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU LOGEMENT

Le présent règlement intérieur a pour objet de préserver la qualité du logement, de ses équipements et de la résidence, et de garantir une occupation paisible des lieux.

Il complète le contrat de location et le règlement de copropriété applicable à la résidence.

## 1. Occupation du logement

Le logement est destiné exclusivement à l'habitation des personnes mentionnées au contrat de location.

Le nombre maximal d'occupants autorisé est fixé à **3 personnes**.

Le locataire ne peut céder son contrat de location ni sous-louer tout ou partie du logement sans l'accord écrit préalable du bailleur et dans les limites autorisées par la réglementation applicable.

L'organisation de fêtes, soirées ou événements susceptibles d'occasionner des nuisances ou une fréquentation inhabituelle du logement est interdite.

Les visiteurs occasionnels restent sous la responsabilité du locataire.

## 2. Respect du voisinage et de la copropriété

Le logement se situe dans une résidence calme à vocation principalement résidentielle.

Le locataire s'engage à respecter la tranquillité des autres occupants de la résidence et à éviter tout bruit excessif, notamment en soirée et durant la nuit.

Une attention particulière devra être portée au niveau sonore de la télévision, de la musique ainsi qu'aux conversations sur la terrasse.

Le règlement de copropriété et les consignes applicables aux parties communes doivent être respectés.

Les parties communes, couloirs, ascenseurs et accès de la résidence ne doivent pas être encombrés.

## 3. Logement non-fumeur

Il est interdit de fumer ou de vapoter **à l'intérieur de l'appartement**.

Cette interdiction concerne l'ensemble des pièces du logement.

Aucun mégot ne devra être jeté depuis la terrasse ni abandonné dans les parties communes de la résidence.

## 4. Animaux

Les animaux ne sont pas admis dans le logement, **sous réserve des dispositions légales impératives applicables**.

## 5. Entretien du logement

Le locataire s'engage à maintenir le logement, le mobilier et les équipements dans un bon état de propreté et d'entretien pendant toute la durée de son séjour.

Il devra notamment :

* utiliser normalement les équipements et l'électroménager ;
* entretenir régulièrement la cuisine, les sanitaires et les sols ;
* éviter toute accumulation excessive de déchets ;
* utiliser les équipements conformément à leur destination ;
* signaler rapidement au bailleur toute panne, fuite d'eau, infiltration, anomalie électrique ou dégradation susceptible de s'aggraver.

Les réparations locatives et l'entretien courant restent à la charge du locataire conformément à la réglementation applicable.

Toute dégradation dépassant l'usure normale pourra donner lieu à une demande d'indemnisation sur justificatifs et selon les règles applicables.

## 6. Mobilier et décoration

Le logement est loué entièrement meublé et équipé.

Un inventaire contradictoire est établi lors de l'entrée dans les lieux.

Le mobilier ne devra pas être sorti du logement ou entreposé dans les parties communes.

Le locataire devra obtenir l'accord préalable du bailleur avant toute modification susceptible d'endommager durablement le logement : perçage important, fixation murale lourde, peinture ou transformation d'un équipement.

Les meubles pourront être déplacés raisonnablement pendant l'occupation mais devront être remis à leur emplacement initial lors du départ.

## 7. Terrasse

La terrasse de 22 m² fait partie intégrante du logement et doit être entretenue avec soin.

Il est notamment demandé :

* de ne rien jeter depuis la terrasse ;
* de ne pas provoquer de nuisances sonores ;
* de ne pas installer d'équipement lourd ou susceptible d'endommager le revêtement sans autorisation ;
* de ne pas laisser d'objet susceptible de tomber ou de s'envoler ;
* de respecter les règles de la copropriété relatives aux terrasses et façades.

Tout barbecue ou appareil de cuisson extérieur devra respecter strictement le règlement de copropriété et les éventuelles interdictions applicables dans la résidence.

## 8. Piscine de la résidence

L'utilisation de la piscine collective est soumise au règlement de la copropriété et à ses périodes et horaires d'ouverture.

Lorsque la piscine est ouverte, les occupants doivent respecter notamment les règles d'accès, d'hygiène, de sécurité et de tranquillité affichées par la résidence.

Les dispositifs ou bracelets d'accès éventuellement remis au locataire doivent être conservés avec soin et restitués au départ.

Les personnes extérieures au logement ne peuvent bénéficier de l'accès à la piscine lorsque le règlement de la résidence réserve celui-ci aux résidents.

Les enfants restent sous la responsabilité et la surveillance exclusive de leurs accompagnants.

## 9. Électricité et climatisation

L'électricité n'est pas comprise dans le forfait de charges, elle doit être souscrite par le lopcataire.
La climatisation réversible ne doit pas fonctionner inutilement lorsque le logement est inoccupé pendant une période prolongée ou lorsque les fenêtres et baies vitrées restent ouvertes.

Cette disposition a pour objet d'éviter le gaspillage énergétique ; elle ne limite pas l'utilisation normale des équipements par le locataire.

Toute anomalie de fonctionnement de la climatisation devra être signalée au bailleur.

## 10. Internet et télévision

Une connexion Internet très haut débit et un accès TV sont mis à disposition.

Le locataire s'engage à utiliser la connexion Internet conformément à la législation française.

Il est notamment responsable de l'utilisation de la connexion effectuée par lui-même et les personnes auxquelles il en donne accès.

Les équipements Internet et TV mis à disposition ne doivent pas être démontés, modifiés ou réinitialisés sans nécessité.

## 11. Sécurité

Le locataire doit veiller à fermer correctement la porte du logement ainsi que les ouvertures lorsqu'il quitte les lieux.

Il ne devra pas neutraliser, démonter ou rendre inopérant le détecteur de fumée ou tout autre dispositif de sécurité.

Toute perte de clé, badge, télécommande ou moyen d'accès à la résidence devra être signalée immédiatement au bailleur.

Les frais justifiés de remplacement rendus nécessaires par une perte ou une détérioration imputable au locataire pourront lui être réclamés.

## 12. Stationnement

Aucune place de parking, garage ou box privatif n'est comprise dans la présente location.

Le stationnement éventuel des véhicules doit donc être effectué sur les emplacements autorisés à proximité de la résidence et dans le respect de la réglementation.

Les accès à la résidence, voies de circulation et emplacements privés des autres résidents ne doivent jamais être obstrués.

## 13. Assurance

Le locataire doit disposer pendant toute la durée de la location d'une assurance couvrant les risques locatifs conformément aux obligations prévues par son contrat de location.

Une attestation pourra être demandée avant la remise des clés.

## 14. Absence prolongée

En cas d'absence prolongée, le locataire veillera notamment à :

* fermer les fenêtres et baies vitrées ;
* couper les appareils électriques qui n'ont pas besoin de fonctionner ;
* ne pas laisser fonctionner inutilement la climatisation ;
* sécuriser correctement le logement.

Toute situation urgente susceptible d'endommager le logement ou la résidence devra être signalée rapidement au bailleur.

## 15. Fin de location

Lors de son départ, le locataire devra :

* restituer le logement dans un état de propreté et d'entretien conforme à ses obligations ;
* vider ses effets personnels et ses déchets ;
* remettre le mobilier à sa place ;
* restituer l'ensemble des clés, badges et moyens d'accès ;
* permettre l'établissement contradictoire de l'état des lieux de sortie.

L'état du logement sera comparé à l'état des lieux et à l'inventaire réalisés lors de l'entrée.

Les dégradations imputables au locataire, à l'exclusion de la vétusté et de l'usure normale, pourront donner lieu à indemnisation conformément à la réglementation applicable.
Si le logement n'est pas rendu dans un état de propreté identique à ce qui lui a été remis, à savoir très propre et irréprochable, un forfait de 350 € de ménage sera facturé.
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**Le locataire reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur ainsi que, lorsqu'il lui est communiqué, du règlement de copropriété applicable à l'usage du logement et des parties communes.**

La correspondance d'échelle dépend de la date de réalisation du DPE. Pour les DPE délivrés depuis le 1er juillet 2021, les valeurs E, F et G diffèrent pour les biens en zone climatique H1b, H1c et H2d et à une altitude supérieure à 800m. Veuillez prendre contact avec le loueur pour connaître ces éléments.