Studio Meublé II Toulouse

Les appartements ne pourront être occupés que bourgeoisement.
1- Les locataires devront veiller à ce que la tranquillité de l'immeuble ne soit à aucun moment troublé par leur fait, celui des membres de leur famille, de leurs invités.
2- Tout bruit ou tapage nocturne est fermement interdits, le locataire s'exposant en cas de non-respect à une éventuelle sanction par les tribunaux et une procédure d'expulsion. Si vous envisagez une soirée devant se prolonger après 22 heures, il est préférable d'en avertir vos voisins et le gestionnaire de la résidence.
3- Les locataires ne pourront faire ou laisser faire aucun bruit anormal, aucun travail de quelque genre que ce soit, qui serait de nature à gêner leurs voisins par le bruit, l'odeur, les vibrations ou autres...
4- L'usage des appareils de radio, de télévision, des électrophones, magnétophones, et instruments de musique est autorisé sous réserve de l'observation des règlements administratifs et à la condition que le bruit en résultant ne soit pas perceptible par les voisins.
5- Nul ne pourra, même temporairement, encombrer les parties communes, ni y déposer quoi que ce soit (sauf le jour de leur propre emménagement et déménagement), ni les utiliser pour son usage personnel, en dehors de leur destination normale.
6- Les passages, vestibules, escaliers, couloirs, entrées devront être laissés libres en tout temps.
7- L'aspect extérieur de l'immeuble et tout ce qui contribue à l'harmonie de l'ensemble ne pourront être modifiés.
8- Aucun aménagement ni aucune décoration ne pourront être apportés par un locataire dans les parties communes. Dans les parties privatives, il ne pourra être fait aucun trou sur les murs afin d'accrocher un tableau ou une autre décoration.
9- Il ne pourra être étendu de linges ni aux fenêtres ni sur les balcons.
10- Aucun objet ne pourra être laissé sur les bords des fenêtres.
11- Les volets devront être, lors de l’ouverture, accrochés correctement au moyen des attaches prévues.
12- Les locataires devront se conformer au règlement de police en vigueur pour secouer les tapis et chiffons de nettoyage.
13- Il ne devra jamais être jeté dans la rue ou dans les parties communes ni eau ni détritus. Les parties communes doivent être tenues en état de propreté permanente.
14- La présence d'animaux est interdite.
15- Chaque locataire doit s'assurer de la fermeture des portes d'entrée communes à son arrivée et à son départ. Elle ne devra en aucun cas rester ouverte en permanence.
16- Les ordures ménagères emballées dans des sacs poubelles seront à remettre dans les containers prévus à cet effet. Aucun sac, poubelle ou autre de devra être déposé dans les parties communes ou sur le trottoir.
17- Chaque locataire restera responsable à l'égard des autres locataires des conséquences dommageables entraînées par sa faute, sa négligence, ou celles des personnes dont il doit répondre ou par le fait d'un bien dont il est légalement responsable.
18- Il est interdit de fumer dans les parties communes. Dans les parties privatives, il est conseillé de ne pas fumer pour éviter toute conséquence dommageable qui, s'il y a lieu, serait assumé par le locataire (traces jaunâtres sur mur ...).
19- Au sujet des machines à laver disponibles, les bacs recevant la lessive et l'assouplissant devront être nettoyés après utilisation. (se conformer aux notices d'utilisation fournie).
20- Le locataire ne pourra pénétrer dans son appartement qu'en empruntant la porte d'entrée ; il est formellement interdit d'utiliser les fenêtres à cette fin.
21- Il est interdit de marcher sur les pelouses et autres massifs de la résidence.
22- L’usage de chauffages d’appoint à combustion lente est interdit dans les appartements.
23- L’immeuble est doté d’une antenne collective. L’installation de paraboles ou d’antennes extérieures individuelles est interdite.
24- Chaque locataire devra garer son véhicule motorisé uniquement sur les emplacements tracés au sol. Le parking ne doit être utilisé en aucun cas comme une aire de jeu (ballon, vélo …) pour des raisons de responsabilité liées aux véhicules à l'arrêt comme en évolution.
25- Il est formellement interdit d'effectuer des interventions mécaniques sur la zone parking et autres.
26- Chaque locataire devra garer son véhicule quatre-roues ou deux roues uniquement sur les emplacements tracés au sol. (Interdiction de stationner les deux-roues dans les parties communes).

La correspondance d'échelle dépend de la date de réalisation du DPE. Pour les DPE délivrés depuis le 1er juillet 2021, les valeurs E, F et G diffèrent pour les biens en zone climatique H1b, H1c et H2d et à une altitude supérieure à 800m. Veuillez prendre contact avec le loueur pour connaître ces éléments.