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Afin de garantir le confort de tous les occupants et le respect du voisinage, le locataire s’engage à respecter les règles suivantes.
1. OCCUPATION DES LIEUX
Le logement est loué à usage exclusif d’habitation.
Il est destiné à accueillir 2 personnes maximum.
Le locataire s’engage à occuper les lieux paisiblement et à respecter la tranquillité du voisinage.
Les fêtes, soirées, nuisances sonores, musique à volume élevé et tout comportement susceptible de gêner les voisins sont interdits.
Toute sous-location ou tout hébergement de personnes extérieures non autorisé préalablement par écrit par le bailleur est strictement interdit.
2. ENTRETIEN ET PROPRETÉ
Le locataire s’engage à maintenir le logement dans un état de propreté constant et à assurer un entretien régulier du mobilier, des équipements et des sols.
Toute dégradation, casse ou dysfonctionnement doit être signalé sans délai au bailleur.
Aucun percement de mur, collage, fixation permanente ou modification du logement ne pourra être effectué sans l’autorisation écrite préalable du bailleur.
3. ESPACES COMMUNS ET VOISINAGE
Le locataire doit respecter l’ensemble des règles de copropriété applicables à la résidence.
Les parties communes doivent être maintenues propres et utilisées conformément à leur destination.
Les ordures ménagères doivent être déposées exclusivement dans les conteneurs prévus à cet effet et conformément aux règles de tri en vigueur.
Le calme du voisinage doit impérativement être respecté, notamment entre 22h00 et 7h00.
Il est interdit de laisser des objets, chaussures ou effets personnels dans les parties communes.
4.TERRASSE
L’utilisation de barbecue, plancha, grill ou de tout appareil produisant des flammes ou des fumées est strictement interdite sur la terrasse.
Il est interdit de suspendre ou de faire sécher du linge sur les rambardes, garde-corps ou balustrades de la terrasse.
5. PISCINE
La piscine de la résidence est strictement réservée aux occupants de l’appartement.
Le locataire s’engage à respecter le règlement, les horaires et les consignes d’utilisation de la piscine affichés dans la résidence.
Il est interdit d’y inviter ou d’y faire accéder des personnes extérieures non autorisées.
Les règles de sécurité, de propreté et de tranquillité doivent être respectées.
6. SÉCURITÉ ET USAGE DES ÉQUIPEMENTS
En cas d’absence, le locataire doit veiller à fermer correctement les portes et fenêtres du logement.
Les appareils électriques inutilisés doivent être éteints.
Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur du logement.
L’utilisation de bougies, d’appareils à flamme nue ou de chauffages d’appoint non fournis ou non autorisés par le bailleur est interdite.
Les animaux ne sont autorisés qu’après accord préalable du propriétaire.
7. MOBILIER ET ÉQUIPEMENTS
Le logement est loué meublé et équipé conformément à l’inventaire remis au locataire lors de son entrée dans les lieux.
Le mobilier et les équipements doivent être utilisés conformément à leur destination.
Toute dégradation ou détérioration résultant d’une utilisation anormale ou négligente, hors usure normale, pourra être facturée au locataire.
Tout remplacement de mobilier ou d’équipement détérioré du fait du locataire pourra être mis à sa charge.
8. ACCÈS AU LOGEMENT ET VISITES
Le bailleur ou son représentant pourra accéder au logement en cas d’urgence, notamment en cas de fuite d’eau, panne grave, problème de sécurité ou toute situation nécessitant une intervention rapide.
Pour toute autre intervention ou visite (entretien, réparation, contrôle, relevé de compteurs, etc.), un préavis minimum de 24 heures sera respecté, sauf accord contraire avec le locataire.
Les interventions et visites auront lieu uniquement du lundi au vendredi, entre 9h00 et 18h30.
Aucune entrée dans le logement ne sera effectuée les samedis, dimanches et jours fériés, sauf situation d’urgence nécessitant une intervention immédiate.
9. RESPECT DU RÈGLEMENT
Le présent règlement a pour objectif de préserver la tranquillité, la sécurité, la propreté et le bon fonctionnement du logement ainsi que de la résidence.
Le locataire s’engage à respecter l’ensemble de ces règles pendant toute la durée de son séjour et à faire respecter ces règles par les personnes occupant le logement avec lui.

La correspondance d'échelle dépend de la date de réalisation du DPE. Pour les DPE délivrés depuis le 1er juillet 2021, les valeurs E, F et G diffèrent pour les biens en zone climatique H1b, H1c et H2d et à une altitude supérieure à 800m. Veuillez prendre contact avec le loueur pour connaître ces éléments.